Panier  

Aucun produit

Expédition 0,00 €
Total 0,00 €

Panier Commander


Catégories

Moyens de paiement

visa mastercard paypal

FAQ

Vous avez besoin d'aide ? Allez voir notre section FAQ.

Conditions générales de ventes

Introduction

En faisant l'acquisition et l'utilisation d'un produit Royal Template vous reconnaissez avoir lu et accepté les conditions qui suivent et vous vous engagez à les respecter.

License

Un produit qui a été acquis sur le site vous offre le droit non exclusif d'utiliser ce produit pour seulement un site Internet. Pour un usage multiple du produit vous devez vous acquitez autant de fois que nécessaire de son droit d'utilisation.
En aucun cas vous n'êtes autorisé à distribuer, offrir ou revendre le produit d'une manière que ce soit, seul un accord de son auteur peut vous octroyer ce droit.

 

Modification

L'acquisition d'un produit vous donne un droit de modication sur celui-ci sans limite, vous permettant ainsi d'adapter le produit à vos besoins personnels. Nos produits ne comportent aucune garantie quant à la mauvaise utilisation de ceux-ci.

 

Propriété intellectuelle

Les produits présents sur ce site demeurent la propriété intellectuelle exclusive de leurs auteurs, vous ne pouvez vous réclamer auteur d'un produit suite à son acquisition, même après modifications.

 

Contenu

Les textes et photographies inclues dans le produit téléchargé font figure d'exemple d'utilisation et devront être par la suite changés par l'utilisateur. Royal template peut de ce fait ajouter sur les versions de démonstation, des photos personnelles n'étant pas nécessairement les mêmes que celles venant à être acquis dans un produit téléchargé par l'utilisateur.

 

Remboursement

Aucun produit qui a été acquis ne pourra être remboursé sauf dans le cas ou la description d'un produit ne serait pas conforme avec le produit qui vous a été livré et avec ce qui a été énoncé ci-dessus.

 

Vous acceptez donc la responsabilité de vos actes en ce qui concerne la légalité de vos agissements par rapport à la loi à laquelle vous êtes soumis dans votre pays.